Avant que vos marchandises ne partent à l’exportation, des étapes importantes doivent être franchies aux portes de la douane. L’exportation nécessite des procédures précises et une documentation spécifique pour garantir un processus fluide et éviter d’éventuels problèmes.
Premièrement : les procédures de mise en douane et de dépôt
Vous devez apporter toutes les marchandises à exporter au bureau de douane compétent pour y subir l’examen et le contrôle nécessaires avant de partir à l’étranger. Que ce soit au bureau de sortie (bureau frontière) ou au bureau de douane le plus proche du siège de votre organisation.
Deuxièmement : les procédures douanières
Toutes les marchandises à exporter doivent faire l’objet d’une déclaration en douane détaillée, qui peut être obtenue dans n’importe quel bureau de douane auprès du bureau de sortie, de la résidence ou des bureaux internes.
Ce permis fait office d’autorisation de transport de marchandises et peut également être obtenu auprès de différents bureaux de douane.
Troisièmement : Documents requis
- Facture d’origine.
- Licences nécessaires et démarches administratives préalables.
- Fournir un certificat d’origine pour les marchandises à destination des zones bénéficiant de privilèges douaniers, telles que l’Union européenne, la zone de libre-échange arabe, la zone de libre-échange africaine, ainsi que la Tunisie et la Jordanie.
En suivant ces étapes et en obtenant les documents nécessaires, vous pourrez profiter d’un processus d’exportation réussi et fiable, qui contribue à valoriser les opérations de commerce extérieur de votre organisation.
Inspection des marchandises :
Lorsqu’il s’agit d’inspecter les marchandises déclarées à l’exportation, cela se fait par une inspection physique sélective avant expédition. Cet examen s’effectue soit au bureau de douane, soit à l’intérieur des magasins de l’exportateur, où il met en évidence la qualité de la marchandise et sa conformité aux normes et exigences.
Le processus d’inspection des marchandises au sein du bureau interne est facilité, les évitant ainsi un réexamen au bureau de sortie, ce qui permet d’économiser du temps et des efforts.
Expédition à l’exportation :
Une fois les permis nécessaires obtenus, les marchandises sous licence peuvent être exportées immédiatement ou placées dans les zones portuaires en attendant leur expédition. Il peut également être transporté vers des zones extérieures au port, où il est soumis à un contrôle douanier jusqu’à son exportation vers sa destination finale.
